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Etagère(s) sélectionnée(s) :EEDD : enjeux, pédagogies et méthodes Thésaurus actif : Ch Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION Défiltrer
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Texte impriméSecrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise SPIRAL | 2008.Pour mieux cerner la politique de prévention des risques industriels majeurs dans la région, et connaître les actions et les outils mis en place : rappel de quelques notions de base sur les risques, définition du cadre réglementaire, de la politique générale de maîtrise et de prévention des risques industriels et de son évolution, présentation des acteurs de la maîtrise des risques industriels majeurs, présentation de la campagne d'information 2008, rappel des "bons réflexes" à avoir en cas d'accident.- Texte impriméConseil Régional Rhône-Alpes | 2007.Ce guide définit ce qu'est un déchet. Il présente les différentes catégories de déchets, et en particulier les déchets de chantier, les déchets d'équipements électriques et électroniques. Il fait le point sur les actions de prévention de la production de déchets, ainsi que sur la législation et la réglementation. Enfin il offre des données sur la situation des déchets en Rhône-Alpes.
- Texte impriméCommission européenne, Direction générale de l'Agriculture et du Développement rural | 2007.Présentation de la politique de qualité de l'UE en matières de produits agricoles, suivi de la présentation des catégories de dénominations de produits : les IG (indications géographiques) et AOP (Appellations d'origine protégées), avec explications sur les cahiers des charges et le fonctionnement de ces réglementations.
- Texte impriméConférence officielle - Pollutec 2002 (13, 28 novembre 2002, Eurexpo; Lyon, Lyon) | 2002.Sommaire : Module 1 : contexte institutionnel et réglementaire - les acteurs - Les enjeux de la directive cadre européenne - Contexte des campagnes d'analyses "substances dangereuses" - Sur le terrain, une surveillance permanente - Techniques d'analyses et réglementation - Débat concernant les interventions du module 1 - Conclusions du module 1 Module 2 : pollution toxique et société - Enjeux pour la santé - Enjeux pour l'environnement - Enjeux économiques - Perception et attentes des citoyens - Débat concernant les interventions du module 2 - Conclusion Module 3 : contamination des milieux sur le bassin RMC - Quelles données pour quel diagnostic? - Contamination des eaux superficielles et des eaux littorales - Contamination des eaux souterraines - Débat sur les interventions du module - Conclusion Module 4 : stratégies et solutions - Réduction des rejets toxiques de l'agglomération lyonnaise : SPIRAL, un engagement de tous les acteurs - Réduction des rejets toxiques de la Bourbre : une action concertée sur un territoire - Problématique du raccordement des industriels - Point de vue d'un industriel - Conclusion de la table ronde - Organisation économique de la collecte des déchets toxiques diffus des artisans et PME - Débat sur le module 4