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Thésaurus actif : Ch Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION Défiltrer
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Texte imprimé[No author mentioned] | 1er trimestre 2011.Info Energie Grand Lyon - Plans climat : 26 communes pilotes dans le Grand Lyon - Chassieu réalise un écoquartier - Lyon lance son bilan carbone - Villeurbanne approuve son plan climat-énergie territorial Dossier : Isolation : nouvelles exigences, nouveaux procédés : à l'approche de la nouvelle règlementation thermique Du côté de l'ALE - Le "KIT EIE" pour les collectivités - Agenda - Biblio- Texte impriméRégion Rhône-Alpes | 2006.Pour les élus locaux, les eaux pluviales sont l'un des éléments majeurs à maîtriser dans la planification et l'aménagement de leur territoire. Les enjeux sont de trois types : - limiter les risques d'inondation - préserver les ressources en eau et les milieux naturels des risques de pollution - aménager l'espace en intégrant les deux risques précédents Cette plaquette s'adresse plus particulièrement aux élus locaux et à leurs équipes. Elle présente les solutions techniques sous la forme de fiches synthétiques. Mais surtout, elle expose des méthodes de travail, des principes de concertation et d'études et une stratégie générale pour aborder la gestion des eaux pluviales de manière cohérente et mettre en œuvre des solutions durables.
- Texte impriméConseil Régional Rhône-Alpes | 2007.Ce guide définit ce qu'est un déchet. Il présente les différentes catégories de déchets, et en particulier les déchets de chantier, les déchets d'équipements électriques et électroniques. Il fait le point sur les actions de prévention de la production de déchets, ainsi que sur la législation et la réglementation. Enfin il offre des données sur la situation des déchets en Rhône-Alpes.
- Texte imprimé[No author mentioned] | Octobre 2008.Dossier : La réglementation AB en question - Le mode de production bio : toujours un train d'avance - Les points positifs de la nouvelle réglementation - Sentiment d'insatisfaction chez les producteurs - Transformateurs : du nouveau dans l'étiquetage - Vers un nouvel identifiant - Un nouveau règlement en préparation pour la vinification bio - Ce qui change pour les contrôles - Étiquetages, logos : quels changements ?