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Texte imprimé[No author mentioned] | Octobre 2008.Dossier : La réglementation AB en question - Le mode de production bio : toujours un train d'avance - Les points positifs de la nouvelle réglementation - Sentiment d'insatisfaction chez les producteurs - Transformateurs : du nouveau dans l'étiquetage - Vers un nouvel identifiant - Un nouveau règlement en préparation pour la vinification bio - Ce qui change pour les contrôles - Étiquetages, logos : quels changements ?- Texte impriméSecrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise SPIRAL | 2008.Pour mieux cerner la politique de prévention des risques industriels majeurs dans la région, et connaître les actions et les outils mis en place : rappel de quelques notions de base sur les risques, définition du cadre réglementaire, de la politique générale de maîtrise et de prévention des risques industriels et de son évolution, présentation des acteurs de la maîtrise des risques industriels majeurs, présentation de la campagne d'information 2008, rappel des "bons réflexes" à avoir en cas d'accident.
- Texte impriméCommission européenne, Direction générale de l'Agriculture et du Développement rural | 2007.Présentation de la politique de qualité de l'UE en matières de produits agricoles, suivi de la présentation des catégories de dénominations de produits : les IG (indications géographiques) et AOP (Appellations d'origine protégées), avec explications sur les cahiers des charges et le fonctionnement de ces réglementations.
- Texte impriméConseil Régional Rhône-Alpes | 2007.Ce guide définit ce qu'est un déchet. Il présente les différentes catégories de déchets, et en particulier les déchets de chantier, les déchets d'équipements électriques et électroniques. Il fait le point sur les actions de prévention de la production de déchets, ainsi que sur la législation et la réglementation. Enfin il offre des données sur la situation des déchets en Rhône-Alpes.
- Texte impriméRégion Rhône-Alpes | 2006.Pour les élus locaux, les eaux pluviales sont l'un des éléments majeurs à maîtriser dans la planification et l'aménagement de leur territoire. Les enjeux sont de trois types : - limiter les risques d'inondation - préserver les ressources en eau et les milieux naturels des risques de pollution - aménager l'espace en intégrant les deux risques précédents Cette plaquette s'adresse plus particulièrement aux élus locaux et à leurs équipes. Elle présente les solutions techniques sous la forme de fiches synthétiques. Mais surtout, elle expose des méthodes de travail, des principes de concertation et d'études et une stratégie générale pour aborder la gestion des eaux pluviales de manière cohérente et mettre en œuvre des solutions durables.
- Texte impriméConférence officielle - Pollutec 2002 (13, 28 novembre 2002, Eurexpo; Lyon, Lyon) | 2002.Sommaire - Les enjeux de la Directive Cadre Européenne, par Paul Michelet - Contexte des campagnes d'analyses "substances dangereuses", par Fabien Barthe - Techniques d'analyses et réglementation, par Marie-Claude Sherrer - Réduction des rejets toxiques de la Bourbe, par Elisabeth Gallien - Problématique du raccordement des industriels (bassin versant de la Bourbe), par Louis Lavergne - Le point de vue d'un industriel du bassin versant de la Bourbe, par Philippe Audeoud - Organisation économique de la collecte des déchets toxiques diffus des artisans et PME, par Christophe Rambeau - Exemple de solutions mise en place par un industriel, par Christophe Meltzheim
- Texte impriméConférence officielle - Pollutec 2002 (13, 28 novembre 2002, Eurexpo; Lyon, Lyon) | 2002.Sommaire : Module 1 : contexte institutionnel et réglementaire - les acteurs - Les enjeux de la directive cadre européenne - Contexte des campagnes d'analyses "substances dangereuses" - Sur le terrain, une surveillance permanente - Techniques d'analyses et réglementation - Débat concernant les interventions du module 1 - Conclusions du module 1 Module 2 : pollution toxique et société - Enjeux pour la santé - Enjeux pour l'environnement - Enjeux économiques - Perception et attentes des citoyens - Débat concernant les interventions du module 2 - Conclusion Module 3 : contamination des milieux sur le bassin RMC - Quelles données pour quel diagnostic? - Contamination des eaux superficielles et des eaux littorales - Contamination des eaux souterraines - Débat sur les interventions du module - Conclusion Module 4 : stratégies et solutions - Réduction des rejets toxiques de l'agglomération lyonnaise : SPIRAL, un engagement de tous les acteurs - Réduction des rejets toxiques de la Bourbre : une action concertée sur un territoire - Problématique du raccordement des industriels - Point de vue d'un industriel - Conclusion de la table ronde - Organisation économique de la collecte des déchets toxiques diffus des artisans et PME - Débat sur le module 4
- Texte imprimé[No author mentioned] | 1er trimestre 2011.Info Energie Grand Lyon - Plans climat : 26 communes pilotes dans le Grand Lyon - Chassieu réalise un écoquartier - Lyon lance son bilan carbone - Villeurbanne approuve son plan climat-énergie territorial Dossier : Isolation : nouvelles exigences, nouveaux procédés : à l'approche de la nouvelle règlementation thermique Du côté de l'ALE - Le "KIT EIE" pour les collectivités - Agenda - Biblio