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Thésaurus actif : Ch Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT Défiltrer
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  • Texte imprimé
    Hervé BROSSARD | 2008.
    Ce rapport a pour objectif de fournir au Gouvernement et au Parlement des propositions d'outils et de dispositions pratiques pour mobiliser le public aux enjeux environnementaux et de développement durable conformément aux engagements du Grenelle de l'environnement.
  • Texte imprimé
    Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse | 2010.
    Ce document présente l’activité de l’Agence de l’eau et des instances de bassin en 2009. Parmi les faits marquants : adoption et entrée en vigueur des SDAGE, révision du programme de l'Agence en cohérence, 1e année d'instruction de l'ensemble des redevances et primes instaurées par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques, montée en puissance de la production et de la gestion des données, SDAGE et Grenelle de l'environnement.
  • Texte imprimé
    Commissariat général au développement durable (Paris, Paris) | 2010.
    Comme le prévoit la loi de programmation du Grenelle de l’environnement, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) a été adoptée par le Gouvernement pour la période 2010-2013. Durant toute l’année 2009, de nombreux partenaires publics et privés ont été associés à son élaboration. Les 15 indicateurs phares et 4 indicateurs de contexte économique et social présentés dans ce document constituent le cœur du tableau de bord retenu pour faciliter le suivi de la SNDD et contribuer à sa large diffusion.
  • Texte imprimé
    MEDD France (Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable) | 2010.
    Brochure de présentation du Grenelle : mode d'emploi du processus et contenu de la loi portant engagement national pour l'environnement, selon les 6 chantiers : - amélioration énergétique des bâtiments - transports - réduction des consommations d'énergie et du contenu en carbone de la production - préservation de la biodiversité - maîtrise des risques, traitement des déchets et préservation de la santé - mise en œuvre d'une nouvelle gouvernance écologique et fondement d'une consommation et d'une production durables
  • Texte imprimé
    Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse | 2011.
    Ce document présente l’activité de l’Agence de l’eau et des instances de bassin en 2010.
  • Texte imprimé
    [No author mentioned] | Janvier - Février - Mars - Avril 2008.
    Sommaire : - Appel à participation : colloque "Éthique et éducation à l'environnement" - Grenelle de l'environnement : enfin, nous avons notre Grenelle ! - Projet "des nichoirs dans la plaine" : le rôle des villages comme support de biodiversité - Formation IFRÉE : "Parler d'eau au grand public" / "L'agriculture, support d'EEDD - Patrimoine naturel en Poitou-Charentes : prendre en compte la biodiversité dans la décision publique - Séminaire régional du réseau TEE Poitou-Charentes - Agenda / Web